Territoires d’Industrie : le Fonds vert en ordre de marche

Depuis 2018, le programme Territoires d’industrie vise à stimuler la réindustrialisation, le développement industriel, ainsi que la transition écologique et l’innovation dans l'industrie à l’échelle territoriale.

En 2024, un Fonds vert a été mis en place pour poursuivre ce programme ambitieux. Une circulaire du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, datant du 28/12/2023, rappelle notamment que :

• Plus de 17 000 projets ont été déposés et plus de 9 000 dossiers ont été financés dès la première année,
• A partir de 2024, le Fonds vert s’inscrit dans la trajectoire pluriannuelle des finances publiques à hauteur de 2,5 Md€ par an jusqu’en 2027,
• Le soutien financier aux Territoires d’industrie s’effectuera en 2024 à hauteur de 100 M€.

À noter également qu’en matière d’ingénierie, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), l’Agence nationale de l’habitat (ANAH), l’Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU), la Banque des Territoires et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) ont rassemblé leurs offres de services dans un document unique, destiné à faciliter la connaissance de leurs offres d’ingénierie.

Les projets éligibles devront être situés dans le périmètre géographique d’un des Territoires d’industrie 2023-2027, et soutenus par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du fait de leur cohérence avec la stratégie industrielle du territoire.

En pièces jointes, vous pouvez télécharger la circulaire du 28/12/2023 et le cahier des charges des projets éligibles. Si vous souhaitez en savoir davantage sur le fonds vert, cliquez ICI. 

Pour assister au webinaire d'information dédié le jeudi 25 janvier 2024 à 16h, cliquez ICI.